Informations du cours

TD Droit constitutionnel - Chargée de TD : Madame Adrièle Jestin 

Licence 1, Semestre 1 Amphi B - Droit constitutionnel - Monsieur Benoît Mercuzot 

Chères étudiantes, chers étudiants,

Le droit constitutionnel est une matière obligatoire dès votre arrivée à l'Université de Droit. Chaque semaine, un cours magistral de trois heures est prodigué par un enseignant et un cours dit de "travaux dirigés", de deux heures, vient enrichir ce premier enseignement. Riche d'une multitude d'exemples dans l'actualité, le droit constitutionnel est une matière vivante qui saura, j'en suis sûre, vous intéresser. Nous verrons ensemble, au cours du premier semestre, notre histoire constitutionnelle et nous tenterons, par l'étude notamment de certains systèmes étrangers, de comprendre les grandes notions structurantes de notre système institutionnel (le régime parlementaire, le régime présidentiel, le fédéralisme, le système représentatif ou encore la souveraineté). C'est au second semestre que nous traiterons du cas spécifique de notre Vème République, en vigueur depuis 1958, et qui n'a eu cesse, depuis lors, de faire parler d'elle (encore très récemment avec la dissolution de l'Assemblée nationale et la nomination de Michel Barnier comme Premier Ministre). 

Les travaux dirigés du cours de droit constitutionnel se décomposent en dix séances de deux heures. Ces séances auront pour objectif : 

• D'approfondir les notions de droit constitutionnel étudiées en cours magistral, à l'aide des documents de fiches de travaux dirigés ; 
• D'apprendre la méthodologie des différents exercices en droit (prise de notes, dissertation, commentaire d'arrêt, exercices oraux). 

La notation des TD de ce semestre se décompose comme suit : 

• La moyenne des notes devoirs écrits* rendus comptera pour 40 % de la note finale ; 
• La moyenne des notes d'investissement** comptera pour 40 % de la note finale ; 
• La note du Galop d'Essai*** comptera pour 20 % de la note finale. 

*Les devoirs écrits sont les écrits demandés, chaque semaine, dans la fiche de TD (distribuée lors de la séance précédente et accessible, en format numérique, sur Moodle). Ceux-ci doivent être rédigés de manière manuscrite (à la main), sur une ou plusieurs copie(s) double(s). Une grande attention sera portée sur la propreté, sur la syntaxe et sur l'orthographe. Deux devoirs (minimum) devront être ramassés par étudiant, au cours du semestre. 
** Les notes d'investissement (ou de participation) sont les différentes notes que j'attribuerai à chacun des étudiants et qui récompenseront le travail fourni tout au long du semestre. Une note sera attribuée pour l'investissement oral (réponse aux questions posées en cours sur les éléments de la fiche de TD, questions posées lors des séances). Une autre note sera attribuée pour la qualité des devoirs sur table rendus à la séance n°2 (chronologie de l'histoire institutionnelle française) et à la dernière séance (définitions des différentes notions de droit constitutionnel). Ces petits devoirs sur table ne prendront que 20 minutes au début des deux cours précédemment énoncés et ne visent qu'à vous entrainer à l'apprentissage dit du "par cœur", si important pour vos études de droit.    
***Les modalités de l'organisation du Galop d'Essai seront fixées ultérieurement. 

Mes attentes pour le déroulé du cours : 

• Les absences au cours de TD doivent obligatoirement être jusitifées : vous pouvez m'envoyer un mail ou venir me voir à la prochaine séance pour m'expliquer la raison de votre absence ; 
• Les étudiants doivent venir au groupe de TD auxquels ils sont inscrits (vous ne pouvez pas aller dans un autre groupe de TD même si l'heure vous arrange plus), sauf si la scolarité autorise le changement ponctuel ; 
• L'objectif principal du cours de travaux dirigés est que l'on échange sur les notions de droit constitutionnel et que vous vous adaptiez, peu à peu, aux attentes universitaires. N'hésitez donc pas à poser des questions et à participer en cours, cela ne pourra être que bénéfique pour vous. Le respect entre chaque étudiant est, par ailleurs, absolument obligatoire et une attention sera portée sur le bon déroulé des séances à ce niveau-là.