Ce cours de droit processuel est destiné aux étudiants de Master droit privé parcours contentieux, mais il s'adresse aussi aux étudiants de l'iej préparant l'examen d'entrée à l'école des avocats. En effet, à l'origine, la matière était inscrite au programme du grand oral d'admission et si ce dernier a été modifié depuis, de nombreux thèmes abordés permettent de travailler l'épreuve, et plus généralement de se forger une culture procédurale indispensable pour tout avocat.
Le cours est enregistré sur zoom et mis en ligne sur la plateforme.
Ce cours de droit processuel est une étude comparée des procédures civile et pénale et du contentieux administratif. Le contentieux constitutionnel, mais aussi européen (comprenant le contentieux conventionnel de la CEDH ainsi que le contentieux de l'Union de la CJUE) sera abordé de manière plus ponctuelle. Deux approches vont se succéder :
- une première approche va consister à aborder les différentes phases de la procédure au travers d'enjeux clés et illustrées par les divers contentieux : l'action en justice, la mise en état, la preuve ou encore les nullités ou l'autorité de la chose jugée seront envisagées de manière transversale ;
- une seconde approche va conduire à appréhender les différents principes directeurs du procès et à mesurer leur diffusion, leur infusion dans les différentes procédures : la publicité des débats, l'impartialité, l'indépendance des magistrats ou encore le contradictoire, l'égalité des armes, ou le droit à une voie de recours seront ainsi abordés.
- Enseignant: Letouzey Elise
- Enseignant: Hartman Fanny
- Enseignant: Grebenyuk Iryna