MASTER 2 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

Ce cours de politique de rémunération a vocation à fournir aux étudiants les bases de la réglementation française.

Au-delà des règles imposées par le Code du Travail, seront exposés les outils facultatifs qui peuvent être utilisés dans l'entreprise, soit par la mise en place d'accord de branche, soit par la mise en place d'accord d'entreprise, soit par décision unilatérale de l'employeur, voire au titre d'un simple usage.

Les revenus de remplacement seront également traités.

Les aspects fiscaux ne seront pas ignorés.