En MASTER CCA, les étudiants doivent savoir qu'il existe plusieurs référentiels comptables.
Le Plan Comptable Général est le référentiel à appliquer pour l'établissement des comptes sociaux.
Pour l'établissement des comptes consolidés, il est parfois obligatoire d'utiliser un autre référentiel.
En outre, dans d'autres endroits du monde, c'est d'autres référentiels qui s'appliquent.
Les étudiants doivent connaître ces référentiels, savoir les utiliser et savoir les interpréter.
C'est l'objet de ce cours.
- Enseignant: Lepeve Vincent
Préparer le mémoire de fin d’études et l’UE 7 du master CCA selon les exigences du DSCG.
- Enseignant: Dunes Mathieu
Ce cours est destiné aux étudiants de M2 CCA. Il comprend la réglementation des groupes de sociétés. Plusieurs thèmes sont abordés :
- les particularités juridiques en cas d'existence de lien capitalistique entre sociétés (notion de filiale, obligations comptables, conventions réglementées)
- la fiscalité des groupes (distinction société de capitaux et société de personnes, fiscalité applicable, régime des sociétés mère et filles, régime de l'intégration fiscale)
- la fiscalité internationale
Ces thèmes figurent aux points 2 et 4.1 du programme de l'UE 1 Gestion juridique fiscale et sociale du DSCG.
- Enseignant: Lepeve Vincent